Documents – Conseil des Délégués de 2022

– Résolution (CD/22/R1)

– Résolution (CD/22/R2)
– Document de référence (CD/22/9)

·       Résolution (CD/22/R3)
·       Document de référence (CD/22/13)

·       Résolution (CD/22/R4)
·       Document de référence (CD/22/14)

·        Résolution (CD/22/R5)
·        Document de référence (CD/22/10)

·       Résolution (CD/22/R6)
·       Document de référence (CD/22/6)

·       Résolution (CD/22/R7)
·       Document de référence, y compris rapport intérimaire sur la mise en œuvre du plan d’action 2018-2021 (CD/22/8)

·       Résolution (CD/22/R8)
. Accord sur la coordination au sein au Mouvement pour un impact collectif renforcé (Accord de Séville 2.0)

·       Résolution (CD/22/R9)
·       Document de référence (CD/22/7)

·       Résolution (CD/22/R10)
·      Mise en œuvre du Protocole d’accord et de l’Accord sur des arrangements opérationnels, datés du 28 novembre 2005, entre le Magen David Adom d’Israël et le Croissant-Rouge palestinien (CD/22/15)

·       Résolution (CD/22/R12)
·       Document de référence (CD/22/16)

·       Résolution (CD/22/R13)
·       Appel au respect de l’action humanitaire neutre et impartiale

– Lettre de convocation
– Lettre de la Commission permanente confirmant la date et le lieu du Conseil des Délégués de 2022

Ordre du jour provisoire et de programme du Conseil des Délégués de 2022 (CD/22/3)

Approbation de la Charte sur le climat et l’environnement pour les organisations humanitaires
·       Projet de résolution (CD/22/5DR)
 
La guerre en milieu urbain
·       Projet de résolution (CD/22/6DR)
·       Document de référence (CD/22/6)
 
Vers une Stratégie du Mouvement relative à la migration
·       Projet de résolution (CD/22/7DR)
·       Document de référence (CD/22/7)

Vers l’élimination des armes nucléaires : plan d’action 2022-2027
·       Projet de résolution (CD/22/8DR)
·       Document de référence, y compris rapport intérimaire sur la mise en œuvre du plan d’action 2018-2021 (CD/22/8)
 
Renforcer l’action anticipative au sein du Mouvement : la voie à suivre
·       Projet de résolution (CD/22/9DR)
·       Document de référence (CD/22/9)

Approche du Mouvement visant à garantir et améliorer la sécurité des patients et la qualité des soins
·        Projet de résolution (CD/22/10DR)
·        Document de référence (CD/22/10)
 
Renforcer la résilience des communautés urbaines : la voie à suivre
·       Projet de résolution (CD/22/11DR)
·       Document de référence (CD/22/11)

Révision de l’Accord de Séville et de ses Mesures supplémentaires en vue de renforcer l’impact collectif du Mouvement
·       Projet de résolution (CD/22/12DR)
. Accord sur la coordination au sein au Mouvement pour un impact collectif renforcé (Accord de Séville 2.0) – projet

 
Révision des règlements de la Médaille Henry Dunant et du Prix de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge pour la paix et l’humanité
·       Projet de résolution (CD/22/13DR)
·       Document de référence (CD/22/13)
 
Médaille du Mouvement pour les liens familiaux
·       Projet de résolution (CD/22/14DR)
·       Document de référence (CD/22/14)

Mise en œuvre du Protocole d’accord et de l’Accord sur des arrangements opérationnels, datés du 28 novembre 2005, entre le Magen David Adom d’Israël et le Croissant-Rouge palestinien
·       Projet de résolution (CD/22/15DR)
·       Mise en œuvre du Protocole d’accord et de l’Accord sur des arrangements opérationnels, datés du 28 novembre 2005, entre le Magen David Adom d’Israël et le Croissant-Rouge palestinien (CD/22/15)

La protection des données humanitaires
·       Projet de résolution (CD/22/16DR)
·       Document de référence (CD/22/16)

·       Rapport sur la résolution 1 du Conseil des Délégués de 2019 « Engagements du Mouvement en matière d’interaction avec les communautés et de redevabilité » (CD/22/17)

·       Rapport sur la résolution 2 du Conseil des Délégués de 2019 « Déclaration du Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge sur l’intégrité » (CD/22/18)

·       Rapport sur la résolution 5 du Conseil des Délégués de 2019 « Politique du Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge relative aux réponses à apporter aux besoins en matière de santé mentale et de soutien psychosocial » (CD/22/19)

·       Rapport sur la résolution 7 du Conseil des Délégués de 2019 « Renforcement de la mise en œuvre de la Politique du Mouvement relative au déplacement interne : dix ans après » (CD/22/20)

·       Rapport sur la résolution 9 du Conseil des Délégués de 2019 « Renforcement de la coordination et de la coopération au sein du Mouvement (RCCM 2.0) » (CD/22/21)

·       Deuxième rapport intérimaire sur la résolution 2 du Conseil des Délégués de 2017 « Principes relatifs à la mobilisation de ressources pour l’ensemble du Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge » (CD/22/22)

·       Additif au rapport intérimaire final sur la résolution 4 du Conseil des Délégués de 2015 « Adoption du Cadre stratégique pour l’intégration du handicap par le Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge » (CD/22/23) [sera disponible prochainement]

·       Quatrième rapport intérimaire sur la résolution 7 du Conseil des Délégués de 2013 « Les armes et le droit international humanitaire » (CD/22/24)

·       Rapport intérimaire sur la résolution 3 du Conseil des Délégués de 2019 « Approche du Mouvement visant à renforcer les bases statutaires et constitutives des Sociétés nationales et les cadres complémentaires », établi par la Commission conjointe CICR/Fédération internationale pour les statuts des Sociétés nationales (CD/22/25)

·       Rapport de situation de la Commission paritaire du Fonds de l’Impératrice Shôken (CD/22/26)

·       Rapport sur les travaux de la Commission permanente de 2020 à 2022 (CD/22/27)

**Aux termes de l’article 6, paragraphe 2, du Règlement du Mouvement, « [l]es observations, modifications ou adjonctions relatives à l’ordre du jour provisoire doivent parvenir à la Commission permanente au moins soixante jours avant l’ouverture » du Conseil, soit d’ici au 23 avril 2022. Elles peuvent lui être transmises par courriel à l’adresse conferences@rcrcconference.org. **

– Projets d’ordre du jour provisoire et de programme

**Les Sociétés nationales sont invitées à nous faire part de leurs observations sur les avant-projets de résolutions à l’adresse conferences@rcrcconference.org d’ici au 1^er mars 2022 au plus tard.**

– La protection des données humanitaires (NOUVEAU)
Avant-projet de résolution

– Approche du Mouvement visant à garantir la sécurité des patients et la qualité des soins
Avant-projet de résolution
Document de référence

– Médaille du Mouvement pour les liens familiaux
Avant-projet de résolution
Document de référence

– Révision des règlements de la Médaille Henry Dunant et du Prix de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge pour la paix et l’humanité
Avant-projet de résolution
Document de référence

– Renforcer l’action anticipative au sein du Mouvement : la voie à suivre
Avant-projet de résolution
Document de référence

– Renforcer la résilience des communautés urbaines : la voie à suivre
Avant-projet de résolution (rev)
Document de référence

– Vers une Stratégie du Mouvement relative à la migration
Avant-projet de résolution
Document de référence

– La guerre en milieu urbain
Avant-projet de résolution
Document de référence

– Vers l’élimination des armes nucléaires : plan d’action 2022-2027
Avant-projet de résolution
Document de référence

– Approche du Mouvement visant à garantir la sécurité des patients et la qualité des soins
– Médaille du Mouvement pour le rétablissement des liens familiaux
– Renforcer l’approche humanitaire anticipative au sein du Mouvement : la voie à suivre
– Renforcer la résilience des communautés urbaines : la voie à suivre
– Vers une Stratégie du Mouvement relative à la migration
– La guerre en milieu urbain
– Vers l’élimination des armes nucléaires: plan d’action 2022-2027

– Note de réflexion – Conseil des Délégués de 2022