Créer une dynamique pour éliminer les armes nucléaires
Richard Lennane, CICR
Depuis 1945, date à laquelle la Croix‑Rouge japonaise et le Comité international de la Croix‑Rouge ont été les témoins directs des conséquences humanitaires désastreuses de la bombe atomique sur la ville d’Hiroshima, le Mouvement n’a cessé d’agir pour obtenir l’interdiction et l’élimination des armes nucléaires. De réelles avancées ont été enregistrées en la matière, comme l’adoption en 2017 du Traité sur l’interdiction des armes nucléaires (TIAN) et son entrée en vigueur en 2021. Le Traité interdit de façon systématique l’utilisation d’armes nucléaires du fait des conséquences catastrophiques qu’elles entraîneraient et, en se fondant sur le droit international humanitaire, propose de nouvelles mesures d’envergure en vue de les éliminer.
Dans le même temps, le risque que ces armes soient à nouveau utilisées intentionnellement, à la suite d’une erreur d’appréciation ou par accident augmente de façon inquiétante du fait de tensions croissantes entre divers États détenteurs d’armes nucléaires, de menaces implicites ou explicites d’utiliser ces armes, de la mise au point de nouveaux types d’armes nucléaires, de l’attribution de rôles élargis aux armes nucléaires dans les doctrines militaires et de la vulnérabilité croissante des réseaux de commandement et de contrôle de ces armes face aux cyberattaques.
En prenant appui sur ses résolutions précédentes de 2011, 2013 et 2017, le Conseil des Délégués a adopté en 2022 une nouvelle résolution visant à agir pour éliminer les armes nucléaires (CD/22/R7) afin de saisir l’occasion unique que représente l’entrée en vigueur du TIAN et de faire face au risque croissant d’utilisation des armes nucléaires.
Cette résolution comprend un plan d’action détaillé pour la période 2022-2027 qui s’inspire des efforts déployés de longue date par le Mouvement pour placer au centre du débat sur les armes nucléaires les conséquences catastrophiques qu’elles entraîneraient sur le plan humanitaire, les règles et principes du droit international humanitaire ainsi que les intérêts de l’humanité. Le plan d’action vise à promouvoir l’adhésion des États au TIAN, à attirer l’attention sur les conséquences humanitaires désastreuses qui résulteraient de l’emploi de ces armes et sur le manque de capacités pour apporter une réponse humanitaire adéquate, et à promouvoir l’adoption de mesures permettant de réduire le risque que de telles armes soient utilisées. Le Plan d’action met également en avant l’extrême improbabilité que l’emploi d’armes nucléaires puisse un jour être conforme aux principes et règles du droit international humanitaire. Un groupe d’appui du Mouvement, composé d’environ 40 Sociétés nationales[1], a été chargé de coordonner l’application de ce plan.
À ce jour, cette mise en œuvre concerne essentiellement les Sociétés nationales présentes dans des pays dotés de l’arme nucléaire et dans ceux qui leur sont alliés. Ces États posent des défis particuliers : leur gouvernement ne soutient pas le TIAN ou y est opposé, et la dissuasion nucléaire continue de jouer un rôle important dans leurs doctrines de défense (même si le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires auxquels ils sont parties prévoit l’élimination complète des armes nucléaires). Le gouvernement, les médias et le discours public de ces pays ont également tendance à mettre l’accent sur la stratégie militaire et sécuritaire. Dans ce contexte, les Sociétés nationales doivent trouver de nouvelles façons d’amener la dimension humanitaire de cette question au cœur de la politique publique nationale.
À titre d’exemple, les Sociétés nationales ont envoyé un sondage à leur gouvernement afin d’obtenir des informations détaillées sur leurs plans d’intervention et leurs capacités de réponse humanitaire en cas d’explosion nucléaire sur leur territoire. Les réponses obtenues jusqu’à présent varient en termes de niveau de détail et d’utilité des informations fournies. Cependant, l’objectif principal de l’initiative est d’aider les Sociétés nationales à établir et maintenir un dialogue régulier avec divers organismes publics (et non uniquement les ministères des affaires étrangères ou de la défense) sur l’impact humanitaire de tout recours à des armes nucléaires.
Les Sociétés nationales ont également créé différentes approches thématiques qu’elles souhaitent aborder avec les gouvernements, par exemple sur les aspects environnementaux et liés au genre de l’utilisation des armes nucléaires. Le Groupe d’appui du Mouvement travaille actuellement sur les différentes façons de discuter avec les gouvernements et le public de la problématique hommes‑femmes dans le contexte des armes nucléaires, notamment en demandant à ce que cette question soit incluse dans des plans d’actions nationaux sur les femmes, la paix et la sécurité et, le cas échéant, qu’elle soit prise en compte dans l’élaboration d’une politique étrangère féministe.
Au-delà des mesures concernant les États dotés de l’arme nucléaire et ceux qui leur sont alliés, le plan d’action a pour objectif d’augmenter le nombre d’États parties au TIAN et d’encourager sa pleine application. Les Sociétés nationales de pays qui ont appuyé l’adoption du Traité mais qui n’en sont pas encore parties sont bien placées pour encourager leur gouvernement à le signer ou à le ratifier, tout en continuant à mettre en avant les conséquences humanitaires d’un recours aux armes nucléaires et les risques accrus auxquels font face tous les États dotés de l’arme nucléaire et ceux qui leur sont alliés.
Pour aller plus loin
Page Web du CICR sur les armes nucléaires
[1]Il s’agit des Sociétés nationales des pays suivants : Allemagne, Australie, Autriche, Belgique, Bulgarie, Cambodge, Canada, Colombie, Costa Rica, Côte d’Ivoire, Danemark, Espagne, États-Unis, Finlande, France, Irak, Islande, Italie, Japon, Koweït, Liban, Lituanie, Norvège, Nouvelle‑Zélande, Panama, Pays‑Bas, Pologne, Portugal, Qatar, Royaume-Uni, Serbie, Sierra Leone, Soudan du Sud, Suède, Suisse, Tchéquie, Trinité‑et‑Tobago, Ukraine.
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