{"id":35856,"date":"2026-01-06T08:26:39","date_gmt":"2026-01-06T08:26:39","guid":{"rendered":"https:\/\/rcrcconference.org\/?p=35856"},"modified":"2026-01-06T08:26:41","modified_gmt":"2026-01-06T08:26:41","slug":"de-la-resolution-a-la-realite-renforcer-la-gouvernancedes-risques-de-catastrophe-au-moyen-de-cadres-juridiques-et-reglementaires-globaux","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/rcrcconference.org\/fr\/blog-fr\/de-la-resolution-a-la-realite-renforcer-la-gouvernancedes-risques-de-catastrophe-au-moyen-de-cadres-juridiques-et-reglementaires-globaux\/","title":{"rendered":"De la r\u00e9solution \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9\u00a0: renforcer la gouvernancedes risques de catastrophe au moyen de cadres juridiques et r\u00e9glementaires globaux"},"content":{"rendered":"\n<p><em>Isabelle Granger, responsable, droit relatif aux catastrophes et r\u00f4le d\u2019auxiliaire, F\u00e9d\u00e9ration internationale<\/em><\/p>\n\n\n\n<div style=\"height:63px\" aria-hidden=\"true\" class=\"wp-block-spacer\"><\/div>\n\n\n\n<p><em>En octobre&nbsp;2024, les \u00c9tats parties aux Conventions de Gen\u00e8ve et les composantes du Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge ont adopt\u00e9 la r\u00e9solution&nbsp;3 sur le renforcement de la gouvernance des risques de catastrophe au moyen de cadres juridiques et r\u00e9glementaires globaux \u00e0 la XXXIV<sup>e<\/sup> Conf\u00e9rence internationale de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge. Le pr\u00e9sent article met en relief certaines des mesures prises par les Soci\u00e9t\u00e9s nationales de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge pour mettre en \u0153uvre cette r\u00e9solution, notamment les initiatives visant \u00e0 faire progresser la r\u00e9forme du droit relatif aux catastrophes et \u00e0 promouvoir un nouveau trait\u00e9 mondial sur la protection des personnes en cas de catastrophe.<\/em><\/p>\n\n\n\n<div style=\"height:63px\" aria-hidden=\"true\" class=\"wp-block-spacer\"><\/div>\n\n\n\n<p>En octobre&nbsp;2024, les composantes du Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge et les \u00c9tats parties aux Conventions de Gen\u00e8ve se sont r\u00e9unis, dans le cadre de la XXXIV<sup>e<\/sup> Conf\u00e9rence internationale de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge, pour trouver des solutions aux questions humanitaires essentielles. Un r\u00e9sultat notable de la Conf\u00e9rence a \u00e9t\u00e9 l\u2019adoption de la r\u00e9solution&nbsp;3, intitul\u00e9e <a href=\"https:\/\/rcrcconference.org\/app\/uploads\/2024\/11\/34IC_R3-Disaster-Law-FR.pdf\">Renforcer la gouvernance des risques de catastrophe au moyen de cadres juridiques et r\u00e9glementaires globaux<\/a>. La r\u00e9solution encourage les \u00c9tats \u00e0 renforcer la gouvernance des risques de catastrophe en tant qu\u2019\u00e9l\u00e9ment indispensable d\u2019une gestion efficace des catastrophes et des risques de catastrophe et reconna\u00eet les recommandations novatrices de la F\u00e9d\u00e9ration internationale \u2013 <a href=\"https:\/\/disasterlaw.ifrc.org\/fr\/pilotguidelines\">les Lignes directrices sur la gouvernance des risques de catastrophe&nbsp;: renforcer les lois, les politiques et les plans pour une gestion compl\u00e8te des risques de catastrophe<\/a>. Le pr\u00e9sent article met en relief certaines des mesures concr\u00e8tes que les \u00c9tats et les Soci\u00e9t\u00e9s nationales ont prises pour mettre en \u0153uvre la r\u00e9solution au cours de l\u2019ann\u00e9e qui a suivi son adoption.<\/p>\n\n\n\n<div style=\"height:30px\" aria-hidden=\"true\" class=\"wp-block-spacer\"><\/div>\n\n\n\n<p>La r\u00e9solution&nbsp;3 a \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9e \u00e0 un moment cl\u00e9 pour le droit international relatif aux catastrophes \u2013 quelques semaines apr\u00e8s, l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des Nations Unies <a href=\"https:\/\/docs.un.org\/fr\/A\/RES\/79\/128\">d\u00e9cidait<\/a> \u00ab&nbsp;d\u2019\u00e9laborer et de conclure un instrument juridiquement contraignant sur la protection des personnes en cas de catastrophe&nbsp;\u00bb, fond\u00e9 sur le <a href=\"https:\/\/legal.un.org\/ilc\/texts\/instruments\/french\/draft_articles\/6_3_2016.pdf\">Projet d\u2019articles sur la protection des personnes en cas de catastrophe<\/a> (Projet d\u2019articles) de la Commission du droit international, \u00ab&nbsp;au plus tard \u00e0 la fin de 2027&nbsp;\u00bb. Cette d\u00e9cision traduit la prise de conscience, par les \u00c9tats, de l\u2019importance de prot\u00e9ger les personnes touch\u00e9es par une catastrophe, et offre aux Soci\u00e9t\u00e9s nationales la possibilit\u00e9 de dialoguer avec le gouvernement de leur pays et d\u2019\u0153uvrer en faveur d\u2019un trait\u00e9 qui ait un impact dans la pratique. En 2025, la F\u00e9d\u00e9ration internationale a publi\u00e9, conform\u00e9ment au mandat qui lui a \u00e9t\u00e9 confi\u00e9 de fournir un soutien aux Soci\u00e9t\u00e9s nationales, aux \u00c9tats et aux organisations intergouvernementales en mati\u00e8re de droit relatif aux catastrophes, des <a href=\"https:\/\/disasterlaw.ifrc.org\/media\/4449\">propositions<\/a> d\u00e9taill\u00e9es visant \u00e0 renforcer le Projet d\u2019articles, pour examen par les \u00c9tats avant la n\u00e9gociation d\u2019un trait\u00e9. Les propositions s\u2019appuient sur l\u2019exp\u00e9rience acquise et les travaux de recherche et sont guid\u00e9es par les <a href=\"https:\/\/disasterlaw.ifrc.org\/fr\/media\/1327\">Lignes directrices relatives \u00e0 la facilitation et \u00e0 la r\u00e9glementation nationales des op\u00e9rations internationales de secours et d\u2019assistance au rel\u00e8vement initial en cas de catastrophe<\/a> et les <a href=\"https:\/\/disasterlaw.ifrc.org\/fr\/pilotguidelines\">Lignes directrices sur la gouvernance des risques de catastrophe<\/a>.<\/p>\n\n\n\n<div style=\"height:30px\" aria-hidden=\"true\" class=\"wp-block-spacer\"><\/div>\n\n\n\n<p>Les Soci\u00e9t\u00e9s nationales du monde entier tirent parti des possibilit\u00e9s de contribuer \u00e0 la mise en \u0153uvre de la r\u00e9solution&nbsp;3 et de plaider pour l\u2019adoption d\u2019un trait\u00e9 solide sur la protection des personnes en cas de catastrophe. Par exemple, le gouvernement de l\u2019Italie et la Croix-Rouge italienne ont pris <a href=\"https:\/\/rcrcconference.org\/pledge\/strengthening-dissemination-and-implementation-of-international-humanitarian-law-ihl-and-international-disaster-law-idl\/#:~:text=A)%20Objectives%20of%20the%20pledge,Societies%20as%20key%20supporting%20counterparts.\">l\u2019engagement<\/a> de soutenir les efforts visant l\u2019adoption d\u2019un instrument mondial sur la protection des personnes en cas de catastrophe. Cette ann\u00e9e, la Croix-Rouge italienne a \u00e9t\u00e9 \u00e0 l\u2019initiative d\u2019un groupe de plus de 30 Soci\u00e9t\u00e9s nationales du monde entier, qui ont uni leurs forces pour agir en faveur du trait\u00e9. Une communaut\u00e9 de pratique consacr\u00e9e au trait\u00e9 sur le droit relatif aux catastrophes a \u00e9t\u00e9 \u00e9tablie, ce qui permet aux Soci\u00e9t\u00e9s nationales de mettre en commun des strat\u00e9gies de sensibilisation, des approches des engagements cl\u00e9s, des succ\u00e8s et des enseignements.<\/p>\n\n\n\n<div style=\"height:30px\" aria-hidden=\"true\" class=\"wp-block-spacer\"><\/div>\n\n\n\n<p>De m\u00eame, les Soci\u00e9t\u00e9s nationales des \u00eeles de l\u2019oc\u00e9an Indien \u2013 celles des Comores, de Madagascar, de Maurice et des Seychelles \u2013 ont pris <a href=\"https:\/\/rcrcconference.org\/pledge\/pledge-of-the-indian-ocean-national-societies\/\">l\u2019engagement<\/a> de plaider aupr\u00e8s des autorit\u00e9s publiques et de les aider \u00e0 examiner, \u00e0 \u00e9valuer et \u00e0 renforcer la mise en \u0153uvre des cadres de gestion des risques de catastrophe existants, en prenant appui sur les <a href=\"https:\/\/disasterlaw.ifrc.org\/fr\/pilotguidelines\">Lignes directrices sur la gouvernance des risques de catastrophe<\/a>. \u00c0 la suite de la signature d\u2019un protocole d\u2019accord entre la F\u00e9d\u00e9ration internationale et la Commission de l\u2019oc\u00e9an Indien, en mai&nbsp;2025, les dirigeants des Soci\u00e9t\u00e9s nationales de la r\u00e9gion ont \u00e9labor\u00e9 un plan d\u2019action pour en appuyer la mise en \u0153uvre. \u00c0 la r\u00e9union 2025 des dirigeants, des possibilit\u00e9s et des mesures concr\u00e8tes ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9finies pour \u00e9tayer les propositions d\u2019amendements de la F\u00e9d\u00e9ration internationale au Projet d\u2019articles avant la n\u00e9gociation du trait\u00e9 sur la protection des personnes en cas de catastrophe.<\/p>\n\n\n\n<div style=\"height:30px\" aria-hidden=\"true\" class=\"wp-block-spacer\"><\/div>\n\n\n\n<p>Le protocole d\u2019accord devrait aussi tirer parti des efforts d\u00e9ploy\u00e9s au niveau national dans les \u00eeles de l\u2019oc\u00e9an Indien. Par exemple, \u00e0 la suite de l\u2019adoption de la r\u00e9solution&nbsp;3, le Croissant-Rouge comorien a pris <a href=\"https:\/\/rcrcconference.org\/pledge\/engagements-du-croissant-rouge-comorien\/\">l\u2019engagement<\/a> de plaider aupr\u00e8s des autorit\u00e9s publiques des Comores et de les aider \u00e0 renforcer la mise en \u0153uvre de la gouvernance des risques de catastrophe en se r\u00e9f\u00e9rant aux Lignes directrices sur la gouvernance des risques de catastrophe. La Soci\u00e9t\u00e9 nationale s\u2019est engag\u00e9e \u00e9galement \u00e0 aider les autorit\u00e9s publiques \u00e0 promouvoir la codification du droit international relatif aux catastrophes au moyen du trait\u00e9 sur la protection des personnes en cas de catastrophe. Sur le terrain, elle a apport\u00e9 son soutien \u00e0 la mise en \u0153uvre de ce nouveau cadre, et pr\u00e9voit de mener des activit\u00e9s de diffusion des Lignes directrices sur la gouvernance des risques de catastrophe.<\/p>\n\n\n\n<div style=\"height:30px\" aria-hidden=\"true\" class=\"wp-block-spacer\"><\/div>\n\n\n\n<p>Ces initiatives d\u00e9montrent que les Soci\u00e9t\u00e9s nationales font progresser la mise \u0153uvre de la r\u00e9solution&nbsp;3 aux niveaux national et r\u00e9gional, et aussi qu\u2019elles s\u2019emploient \u00e0 fa\u00e7onner l\u2019avenir du droit international relatif aux catastrophes en vue d\u2019assurer une protection accrue aux personnes touch\u00e9es par les catastrophes partout dans le monde.<\/p>\n\n\n\n<div style=\"height:30px\" aria-hidden=\"true\" class=\"wp-block-spacer\"><\/div>\n\n\n<div class=\"wp-block-image\">\n<figure class=\"aligncenter size-full\"><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" width=\"784\" height=\"524\" src=\"https:\/\/rcrcconference.org\/app\/uploads\/2026\/01\/Picture-article-3.jpg\" alt=\"Madagascar, 2022. Distribution of water, sanitation and hygiene (WASH) kits, shelter materials and cash to people affected by Cyclones Batsirai and Emnati in the rural commune of Sandrohy. A total of 809 households benefited from this aid. \u00a9 IFRC, Malagasy Red Cross Society.\" class=\"wp-image-35849\"\/><figcaption class=\"wp-element-caption\"><em>Madagascar, 2022. Distribution de kits EAH (eau, assainissement et hygi\u00e8ne), de mat\u00e9riel de construction d\u2019abris et d\u2019esp\u00e8ces aux personnes touch\u00e9es par les cyclones Batsirai et Emnati dans la commune rurale de Sandrohy. Au total, 809 m\u00e9nages ont b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 de cette aide. \u00a9 IFRC, Croix-Rouge malagasy.<\/em><\/figcaption><\/figure><\/div>\n\n\n<div style=\"height:63px\" aria-hidden=\"true\" class=\"wp-block-spacer\"><\/div>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Read more about this topic<\/h2>\n\n\n\n<div style=\"height:30px\" aria-hidden=\"true\" class=\"wp-block-spacer\"><\/div>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Site web&nbsp;: <a href=\"https:\/\/disasterlaw.ifrc.org\/\">F\u00e9d\u00e9ration internationale \u2013 Droit relatif aux catastrophes<\/a><\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<div style=\"height:20px\" aria-hidden=\"true\" class=\"wp-block-spacer\"><\/div>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li><a href=\"https:\/\/rcrcconference.org\/app\/uploads\/2024\/11\/34IC_R3-Disaster-Law-FR.pdf\">R\u00e9solution 3 de la XXXIV<sup>e<\/sup> Conf\u00e9rence internationale<\/a><\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<div style=\"height:20px\" aria-hidden=\"true\" class=\"wp-block-spacer\"><\/div>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li><a href=\"https:\/\/disasterlaw.ifrc.org\/fr\/pilotguidelines\">Lignes directrices sur la gouvernance des risques de catastrophe \u2013 Renforcer les lois, les politiques et les plans pour une gestion compl\u00e8te des risques de catastrophe<\/a><\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<div style=\"height:20px\" aria-hidden=\"true\" class=\"wp-block-spacer\"><\/div>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>R\u00e9solution <a href=\"https:\/\/docs.un.org\/fr\/A\/RES\/79\/128\">A\/RES\/79\/128<\/a> de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des Nations Unies, 4&nbsp;d\u00e9cembre 2024<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<div style=\"height:20px\" aria-hidden=\"true\" class=\"wp-block-spacer\"><\/div>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li><a href=\"https:\/\/legal.un.org\/ilc\/texts\/instruments\/french\/draft_articles\/6_3_2016.pdf\">Projet d\u2019articles sur la protection des personnes en cas de catastrophe<\/a>, 2016<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Isabelle Granger, responsable, droit relatif aux catastrophes et r\u00f4le d\u2019auxiliaire, F\u00e9d\u00e9ration internationale En octobre&nbsp;2024, les \u00c9tats parties aux Conventions de Gen\u00e8ve et les composantes du Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge ont adopt\u00e9 la r\u00e9solution&nbsp;3 sur le renforcement de la gouvernance des risques de catastrophe au moyen de cadres juridiques et r\u00e9glementaires globaux [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":444,"featured_media":35849,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[1981],"tags":[2814,2813,2815],"keyword":[],"class_list":["post-35856","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-blog-fr","tag-droit-et-politique-relatifs-aux-catastrophes","tag-gouvernance-des-risques-de-catastrophe","tag-traite-sur-le-droit-relatif-aux-catastrophes"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/rcrcconference.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/35856"}],"collection":[{"href":"https:\/\/rcrcconference.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/rcrcconference.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/rcrcconference.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/444"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/rcrcconference.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=35856"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/rcrcconference.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/35856\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":35870,"href":"https:\/\/rcrcconference.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/35856\/revisions\/35870"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/rcrcconference.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/35849"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/rcrcconference.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=35856"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/rcrcconference.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=35856"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/rcrcconference.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=35856"},{"taxonomy":"keyword","embeddable":true,"href":"https:\/\/rcrcconference.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/keyword?post=35856"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}